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Délibérations

Délibérations

246 résultats pour la valeur "2005" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD section soins de longue durée de l'hôpital local Fondation Xavier Jourdain de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Centre de soins du Quatelbach" à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 à l'EHPAD maison de retraite "Le Séquoia" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local Fondation Xavier Jourdain de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'une parcelle de terrain provenant de la RD 19 sur le ban de la commune de KOETZINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant approbation de la convention constitutive de la maison départementale des personnes handicapées du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de la maison de retraite spécialisée (MRS) "Notre Dame des Apôtres" à Colmar de 14 à 15 places d'hébergement permanent et 2 places d'accueil de jour destinées à l'accueil des personnes handicapées vieillissantes.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation d'un médecin titulaire et d'un suppléant au sein de la Commission Départementale de Coordination Médicale (C.D.C.M.).

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux barrières de dégel.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant application du régime forestier à des parcelles appartenant au Conseil Général du Haut-Rhin sises sur le territoire communal de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées par l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier privé du centre Alsace à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINTE-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Soins de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UFFHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant décision de fermeture définitive du service d'aide à domicile pour personnes âgées et handicapées géré par l'association "Main dans la main" domiciliée à WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 28/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'avis de la Commission Administrative Paritaire.

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2005 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "soutien femmes battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2005 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'atelier de la vie - jardin d'enfants", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - périscolaire", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - multi accueil", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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